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SCI BSC.IMMO

Active
Siren751 904 863SCI45300 PITHIVIERS-LE-VIEILCréée le 05 juin 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BSC.IMMO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juin 2012, identifiée par le SIREN 751 904 863. Elle est domiciliée rue de la Garenne zone d'Activites de Morailles, 45300 Pithiviers-le-Vieil. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTIAN BUSSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BSC.IMMO

Dénomination
SCI BSC.IMMO
SIREN
751 904 863
SIRET (siège)
751 904 863 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68751904863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 904 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 juin 2012
Siège social
RUE DE LA GARENNE ZONE D'ACTIVITES DE MORAILLES, 45300, PITHIVIERS-LE-VIEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BSC.IMMO

Acquisition gestion et location

Finances de SCI BSC.IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BSC.IMMO

CB

CHRISTIAN BUSSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juin 2012) · 14 ans

SW

SYLVIE WATERLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juin 2012) · 14 ans

Établissements de SCI BSC.IMMO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45300 PITHIVIERS-LE-VIEILSiègeActif

    751 904 863 00014 · ouvert le 10 mai 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BSC.IMMO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI BSC.IMMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BSC.IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BSC.IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BSC.IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BSC.IMMO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BSC.IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BSC.IMMO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-06-05 · Début d'activité : 2012-05-10

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2012

Questions fréquentes sur SCI BSC.IMMO

Quel est le numéro SIREN de SCI BSC.IMMO ?

Le numéro SIREN de SCI BSC.IMMO est 751 904 863. Le SIRET de son siège social est 751 904 863 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68751904863.

Qui dirige SCI BSC.IMMO ?

SCI BSC.IMMO est dirigée par CHRISTIAN BUSSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BSC.IMMO ?

Le siège social de SCI BSC.IMMO est situé rue de la Garenne zone d'Activites de Morailles, 45300 Pithiviers-le-Vieil.

SCI BSC.IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BSC.IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BSC.IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BSC.IMMO.

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