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SCI BSM IMMO

Active
Siren791 397 490SCI42780 VIOLAYCréée le 25 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,3 k€
Effectif
Non publié

SCI BSM IMMO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 février 2013, identifiée par le SIREN 791 397 490. Le siège social de l'entreprise se trouve 813 Rte du Chene, 42780 Violay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC BILLOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BSM IMMO

Dénomination
SCI BSM IMMO
SIREN
791 397 490
SIRET (siège)
791 397 490 00024
N° TVA intracommunautaire
FR15791397490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 397 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 février 2013
Siège social
813 RTE DU CHENE, 42780, VIOLAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BSM IMMO

Location immobilière

Finances de SCI BSM IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BSM IMMO

FB

FREDERIC BILLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 février 2013) · 13 ans

G

GROUPE FBH

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 février 2013) · 13 ans

Établissements de SCI BSM IMMO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42780 VIOLAYSiègeActif

    791 397 490 00024 · ouvert le 06 juillet 2022 · NAF 6820B

  • 69490 VINDRY-SUR-TURDINEFermé

    791 397 490 00016 · ouvert le 19 février 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BSM IMMO

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 25 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI BSM IMMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BSM IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BSM IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BSM IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BSM IMMO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BSM IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BSM IMMO

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

    Immatriculée le 2022-07-27 · Début d'activité : 2022-07-06

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  3. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-02-19

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2013

Questions fréquentes sur SCI BSM IMMO

Quel est le numéro SIREN de SCI BSM IMMO ?

Le numéro SIREN de SCI BSM IMMO est 791 397 490. Le SIRET de son siège social est 791 397 490 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15791397490.

Qui dirige SCI BSM IMMO ?

SCI BSM IMMO est dirigée par FREDERIC BILLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BSM IMMO ?

Le siège social de SCI BSM IMMO est situé 813 Rte du Chene, 42780 Violay.

SCI BSM IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BSM IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BSM IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BSM IMMO.

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