SCI BT IMMOBILIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 20,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 845 392 604, SCI BT IMMOBILIER est une SCI créée le 16 janvier 2019. Elle est domiciliée 38 rue General Malet, 39100 Dole. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par TAIBE BENZOHRA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BT IMMOBILIER
INSEE- Dénomination
- SCI BT IMMOBILIER
- SIREN
- 845 392 604
- SIRET (siège)
- 845 392 604 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR13845392604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 845 392 604
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 janvier 2019
- Siège social
- 38 RUE GENERAL MALET, 39100, DOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BT IMMOBILIER
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Finances de SCI BT IMMOBILIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de SCI BT IMMOBILIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
845 392 604 00011 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BT IMMOBILIER
INPIConformité de SCI BT IMMOBILIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BT IMMOBILIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BT IMMOBILIER. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP/CIVIL
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00089
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BT IMMOBILIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BT IMMOBILIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-01-01
- création
Date d'effet : 16 janvier 2019
Questions fréquentes sur SCI BT IMMOBILIER
Quel est le numéro SIREN de SCI BT IMMOBILIER ?
Le numéro SIREN de SCI BT IMMOBILIER est 845 392 604. Le SIRET de son siège social est 845 392 604 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13845392604.
Qui dirige SCI BT IMMOBILIER ?
SCI BT IMMOBILIER est dirigée par TAIBE BENZOHRA, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BT IMMOBILIER ?
Le siège social de SCI BT IMMOBILIER est situé 38 rue General Malet, 39100 Dole.
SCI BT IMMOBILIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BT IMMOBILIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BT IMMOBILIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BT IMMOBILIER.
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