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SCI BTA

Active
Siren529 763 062SCI38460 Saint-Romain-de-JalionasCréée le 21 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BTA est une SCI immatriculée le 21 janvier 2011 sous le numéro SIREN 529 763 062. Le siège social de l'entreprise se trouve 221 CHE des Sapins, 38460 Saint-Romain-de-Jalionas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ANTOINE BOURBON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BTA

Dénomination
SCI BTA
SIREN
529 763 062
SIRET (siège)
529 763 062 00013
N° TVA intracommunautaire
FR70529763062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 763 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 janvier 2011
Siège social
221 CHE des Sapins, 38460, Saint-Romain-de-Jalionas
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BTA

Acquisition, administration, gestion de tous immeubles et emprunt de tous fonds nécessaires à cet objet.

Finances de SCI BTA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BTA

AB

ANTOINE BOURBON

Gérant et associé indéfiniment responsable

TB

THIERRY BOURBON

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 février 2022

Anciens dirigeants (1)

TB

Thierry Bruno Roger nom d'usage : BOURBON BOURGON

Gérant · de janvier 2011 à février 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BTA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38460 Saint-Romain-de-JalionasSiègeActif

    529 763 062 00013 · ouvert le 08 décembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BTA

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 août 2023

  • Acte

Dépôt du 16 février 2022

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI BTA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BTA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BTA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI BTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BTA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    BOURBON Antoine Bastien Thibault nom d'usage : BOURBON devient gérant. BOURBON Thierry Bruno Roger nom d'usage : BOURBON n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-12-08

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2011

Questions fréquentes sur SCI BTA

Quel est le numéro SIREN de SCI BTA ?

Le numéro SIREN de SCI BTA est 529 763 062. Le SIRET de son siège social est 529 763 062 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70529763062.

Qui dirige SCI BTA ?

SCI BTA est dirigée par ANTOINE BOURBON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BTA ?

Le siège social de SCI BTA est situé 221 CHE des Sapins, 38460 Saint-Romain-de-Jalionas.

SCI BTA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BTA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BTA.

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