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SCI BTAMT

Active
Siren538 116 583SCI72540 MAREIL-EN-CHAMPAGNECréée le 28 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI BTAMT est une SCI immatriculée le 28 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 116 583. Elle est domiciliée 38 rue Principale, 72540 Mareil-en-Champagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ANNIE BONSERGENT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BTAMT

Dénomination
SCI BTAMT
SIREN
538 116 583
SIRET (siège)
538 116 583 00021
N° TVA intracommunautaire
FR04538116583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 116 583
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 novembre 2011
Siège social
38 RUE PRINCIPALE, 72540, MAREIL-EN-CHAMPAGNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI BTAMT

Acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de SCI BTAMT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BTAMT

AB

ANNIE BONSERGENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI BTAMT

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 72540 MAREIL-EN-CHAMPAGNESiègeActif

    538 116 583 00021 · ouvert le 17 novembre 2011 · NAF 6820B

  • 72540 LOUEActif

    538 116 583 00039 · ouvert le 09 juin 2022 · NAF 6820B

  • 72540 CHASSILLEFermé

    538 116 583 00013 · ouvert le 17 novembre 2011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI BTAMT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI BTAMT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BTAMT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BTAMT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BTAMT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BTAMT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BTAMT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BTAMT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Mans

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOISSE Annie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI BTAMT

Quel est le numéro SIREN de SCI BTAMT ?

Le numéro SIREN de SCI BTAMT est 538 116 583. Le SIRET de son siège social est 538 116 583 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04538116583.

Qui dirige SCI BTAMT ?

SCI BTAMT est dirigée par ANNIE BONSERGENT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI BTAMT ?

Le siège social de SCI BTAMT est situé 38 rue Principale, 72540 Mareil-en-Champagne.

SCI BTAMT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BTAMT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BTAMT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BTAMT.

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