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SCI BTCA

Active
Siren833 423 692Société civile54620 JOPPECOURTCréée le 17 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 833 423 692, SCI BTCA est une société civile créée le 17 novembre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Bois, 54620 Joppecourt. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par THOMAS AUBRION, autre.

Fiche d'identité de SCI BTCA

Dénomination
SCI BTCA
SIREN
833 423 692
SIRET (siège)
833 423 692 00015
N° TVA intracommunautaire
FR58833423692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 423 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 novembre 2017
Siège social
CHE DU BOIS, 54620, JOPPECOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BTCA

Acquisition, gestion, exploitation par bail ou autres de tous droits et biens immobiliers

Finances de SCI BTCA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BTCA

TA

THOMAS AUBRION

Autre

Depuis la création (17 novembre 2017) · 8 ans

BA

BENOIT AUBRION

Autre

Depuis la création (17 novembre 2017) · 8 ans

CA

CLARA AUBRION

Autre

Depuis la création (17 novembre 2017) · 8 ans

Établissements de SCI BTCA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54620 JOPPECOURTSiègeActif

    833 423 692 00015 · ouvert le 10 novembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BTCA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI BTCA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BTCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BTCA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BTCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BTCA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BTCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BTCA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-10

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2017

Questions fréquentes sur SCI BTCA

Quel est le numéro SIREN de SCI BTCA ?

Le numéro SIREN de SCI BTCA est 833 423 692. Le SIRET de son siège social est 833 423 692 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58833423692.

Qui dirige SCI BTCA ?

SCI BTCA est dirigée par THOMAS AUBRION, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BTCA ?

Le siège social de SCI BTCA est situé Che du Bois, 54620 Joppecourt.

SCI BTCA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BTCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BTCA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BTCA.

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