SCI BTEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI BTEM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 452 611. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue Lorrain 24-30, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE LARGE, gérant.
Fiche d'identité de SCI BTEM
INSEE- Dénomination
- SCI BTEM
- SIREN
- 434 452 611
- SIRET (siège)
- 434 452 611 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR79434452611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 452 611
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 janvier 2001
- Siège social
- 24 RUE LORRAIN 24-30, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BTEM
Acquisition locative, vente en totalité ou par fractions
Finances de SCI BTEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BTEM
INSEEÉtablissements de SCI BTEM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif
434 452 611 00024 · ouvert le 30 octobre 2018 · NAF 6820B
- 69320 FEYZINFermé
434 452 611 00016 · ouvert le 02 octobre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BTEM
INPIComptes annuels de SCI BTEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BTEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BTEM. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 16 juillet 2025 · N° 2024002628
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BTEM
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 26 janvier 2001
Questions fréquentes sur SCI BTEM
Quel est le numéro SIREN de SCI BTEM ?
Le numéro SIREN de SCI BTEM est 434 452 611. Le SIRET de son siège social est 434 452 611 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79434452611.
Qui dirige SCI BTEM ?
SCI BTEM est dirigée par JEAN-PIERRE LARGE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BTEM ?
Le siège social de SCI BTEM est situé 24 rue Lorrain 24-30, 69400 Villefranche-sur-Saone.
SCI BTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BTEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BTEM.
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