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SCI BTS

Active
Siren392 755 567SCI49250 BRISSAC LOIRE AUBANCECréée le 21 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
16,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 755 567, SCI BTS est une SCI créée le 21 octobre 1993. Son siège social est situé 10 Pl Clemenceau Brissac Quince, 49250 Brissac Loire Aubance. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par BERNARD EMERIAU, gérant.

Fiche d'identité de SCI BTS

Dénomination
SCI BTS
SIREN
392 755 567
SIRET (siège)
392 755 567 00014
N° TVA intracommunautaire
FR50392755567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 755 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
16 007,15 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 octobre 1993
Siège social
10 PL CLEMENCEAU BRISSAC QUINCE, 49250, BRISSAC LOIRE AUBANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BTS

L'ACQUISITION DE LOCAUX A USAGE D'HABITATION OU PROFESSIONNEL L'ACQUISITION, L'EDIFICATION DE TOUS AUTRES BIENS EN MEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS LA LOCATION LA GESTION L'ADMINISTRATION DES BIENS IMMOBILIERS LUI APPARTENANT OU POUR LESQUELS LA SOCIETE A CONTRACTE UN ENGAGEMENT DE CREDIT BAIL

Finances de SCI BTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BTS

BE

BERNARD EMERIAU

Gérant

Depuis la création (21 octobre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI BTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCESiègeActif

    392 755 567 00014 · ouvert le 21 octobre 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI BTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI BTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1993

Questions fréquentes sur SCI BTS

Quel est le numéro SIREN de SCI BTS ?

Le numéro SIREN de SCI BTS est 392 755 567. Le SIRET de son siège social est 392 755 567 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50392755567.

Qui dirige SCI BTS ?

SCI BTS est dirigée par BERNARD EMERIAU, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BTS ?

Le siège social de SCI BTS est situé 10 Pl Clemenceau Brissac Quince, 49250 Brissac Loire Aubance.

SCI BTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BTS.

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