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SCI BTSE

Active
Siren518 496 310SCI42240 CALOIRECréée le 01 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BTSE est une SCI immatriculée le 1er décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 496 310. Son siège social est situé 11 Che du Garet, 42240 Caloire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par BERTRAND SEJOURNEE, autre.

Fiche d'identité de SCI BTSE

Dénomination
SCI BTSE
SIREN
518 496 310
SIRET (siège)
518 496 310 00013
N° TVA intracommunautaire
FR46518496310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 496 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
01 décembre 2009
Siège social
11 CHE DU GARET, 42240, CALOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BTSE

Cette société n'exerce aucune activité.

Finances de SCI BTSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BTSE

BS

BERTRAND SEJOURNEE

Autre

Depuis la création (01 décembre 2009) · 16 ans

SK

SEVERINE KUBICKI

Autre

Depuis la création (01 décembre 2009) · 16 ans

ES

EMMANUEL SEJOURNEE

Autre

Depuis la création (01 décembre 2009) · 16 ans

TS

THEOPHILE SEJOURNEE

Autre

Depuis la création (01 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de SCI BTSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42240 CALOIRESiègeActif

    518 496 310 00013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI BTSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI BTSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BTSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BTSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BTSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BTSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BTSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BTSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2009-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2009

Questions fréquentes sur SCI BTSE

Quel est le numéro SIREN de SCI BTSE ?

Le numéro SIREN de SCI BTSE est 518 496 310. Le SIRET de son siège social est 518 496 310 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46518496310.

Qui dirige SCI BTSE ?

SCI BTSE est dirigée par BERTRAND SEJOURNEE, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BTSE ?

Le siège social de SCI BTSE est situé 11 Che du Garet, 42240 Caloire.

SCI BTSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BTSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BTSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BTSE.

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