SCI BUCEPHALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI BUCEPHALE est une 6540 immatriculée le 28 août 2006 sous le numéro SIREN 491 248 357. Elle est domiciliée 6 rue des Aires, 34160 Sussargues. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANE VALETTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BUCEPHALE
INSEE- Dénomination
- SCI BUCEPHALE
- SIREN
- 491 248 357
- SIRET (siège)
- 491 248 357 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR27491248357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 248 357
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 août 2006
- Siège social
- 6 RUE DES AIRES, 34160, SUSSARGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BUCEPHALE
L acquisition la mise en valeur la transformation la construction l administration la location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI BUCEPHALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BUCEPHALE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 août 2006) · 20 ans
Établissements de SCI BUCEPHALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34160 SUSSARGUESSiègeActif
491 248 357 00015 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BUCEPHALE
INPIComptes annuels de SCI BUCEPHALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUCEPHALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BUCEPHALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUCEPHALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BUCEPHALE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 12 mars 2026 · N° 24/01138
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 10 septembre 2025 · N° 23/02754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 18 décembre 2024 · N° 23/02754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 21 novembre 2024 · N° 22/05390
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 31 août 2022 · N° 20/00722
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 18 septembre 2014 · N° 14/01807
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BUCEPHALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BUCEPHALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 août 2006
Questions fréquentes sur SCI BUCEPHALE
Quel est le numéro SIREN de SCI BUCEPHALE ?
Le numéro SIREN de SCI BUCEPHALE est 491 248 357. Le SIRET de son siège social est 491 248 357 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27491248357.
Qui dirige SCI BUCEPHALE ?
SCI BUCEPHALE est dirigée par STEPHANE VALETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BUCEPHALE ?
Le siège social de SCI BUCEPHALE est situé 6 rue des Aires, 34160 Sussargues.
SCI BUCEPHALE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BUCEPHALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BUCEPHALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUCEPHALE.
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