SCI BUCEPHALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BUCEPHALE est une SCI immatriculée le 8 octobre 2018 sous le numéro SIREN 842 908 840. Son siège social est situé La Gasnerie, 53250 Madre. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BERTRAND DUEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BUCEPHALE
INSEE- Dénomination
- SCI BUCEPHALE
- SIREN
- 842 908 840
- SIRET (siège)
- 842 908 840 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR67842908840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 842 908 840
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 octobre 2018
- Siège social
- LA GASNERIE, 53250, MADRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BUCEPHALE
L'acquisition de terrains, l'exploitation et la mise en valeur de ces terrains par l'édification de batiments et l'exploitation par bail ou autrement de ces constructions.
Finances de SCI BUCEPHALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BUCEPHALE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 octobre 2018) · 8 ans
SELARL DUEZ - LATOUCHE
Autre
Depuis la création (08 octobre 2018) · 8 ans
Établissements de SCI BUCEPHALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53250 MADRESiègeActif
842 908 840 00015 · ouvert le 10 septembre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BUCEPHALE
INPIComptes annuels de SCI BUCEPHALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUCEPHALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BUCEPHALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUCEPHALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BUCEPHALE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 12 mars 2026 · N° 24/01138
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 10 septembre 2025 · N° 23/02754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 18 décembre 2024 · N° 23/02754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 21 novembre 2024 · N° 22/05390
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 31 août 2022 · N° 20/00722
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 18 septembre 2014 · N° 14/01807
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BUCEPHALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BUCEPHALE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-10-08 · Début d'activité : 2018-09-10
- création
Date d'effet : 08 octobre 2018
Questions fréquentes sur SCI BUCEPHALE
Quel est le numéro SIREN de SCI BUCEPHALE ?
Le numéro SIREN de SCI BUCEPHALE est 842 908 840. Le SIRET de son siège social est 842 908 840 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67842908840.
Qui dirige SCI BUCEPHALE ?
SCI BUCEPHALE est dirigée par BERTRAND DUEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BUCEPHALE ?
Le siège social de SCI BUCEPHALE est situé La Gasnerie, 53250 Madre.
SCI BUCEPHALE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BUCEPHALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BUCEPHALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUCEPHALE.
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