SCI BUESLE
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 70,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BUESLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 février 2008, identifiée par le SIREN 502 725 856. Elle est domiciliée 167 Rte de Buesle, 01310 Buellas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FABRICE DAUBOURG en qualité de liquidateur. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 21 mars 2025.
Fiche d'identité de SCI BUESLE
INSEE- Dénomination
- SCI BUESLE
- SIREN
- 502 725 856
- SIRET (siège)
- 502 725 856 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR46502725856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 725 856
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 70 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 février 2008
- Date de radiation
- 21 mars 2025
- Siège social
- 167 RTE DE BUESLE, 01310, BUELLAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI BUESLE
L'acquisition, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI BUESLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BUESLE
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 avril 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BUESLE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 01310 BUELLASSiègeFermé
502 725 856 00012 · ouvert le 11 février 2008 · NAF 6820B
- 01000 SAINT-DENIS-LES-BOURGFermé
502 725 856 00020 · ouvert le 11 février 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BUESLE
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BUESLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUESLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BUESLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUESLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI BUESLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BUESLE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : DAUBOURG Fabrice
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARDOT Patricia Yolande ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DAUBOURG Fabrice
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-21 · Début d'activité : 2008-02-11
- création
Date d'effet : 21 février 2008
Questions fréquentes sur SCI BUESLE
Quel est le numéro SIREN de SCI BUESLE ?
Le numéro SIREN de SCI BUESLE est 502 725 856. Le SIRET de son siège social est 502 725 856 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46502725856.
Qui dirige SCI BUESLE ?
SCI BUESLE est dirigée par FABRICE DAUBOURG, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BUESLE ?
Le siège social de SCI BUESLE est situé 167 Rte de Buesle, 01310 Buellas.
SCI BUESLE est-elle toujours en activité ?
Non, SCI BUESLE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 21 mars 2025.
SCI BUESLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUESLE.
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