SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES

Active

Siren449 817 063SCI69004 LyonCréée le 27 août 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 280 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 817 063, SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES est une SCI créée le 27 août 2003. Son siège social est situé 20 MTE Bonafous, 69004 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elisabeth MOUTHON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES

INSEE

Dénomination: SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES
SIREN: 449 817 063
SIRET (siège): 449 817 063 00026
N° TVA intracommunautaire: FR05449817063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 449 817 063
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 280 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 27 août 2003
Siège social: 20 MTE Bonafous, 69004, Lyon
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES

Acquisition par voie d'achat, d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, administration, location de biens et droits immobiliers.

Finances de SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES

INSEEBODACC

ERIC DEBIZE

Autre

Elisabeth MOUTHON

Gérant

Anciens dirigeants (1)

n'est plus gérant BUGNET

BUGNET Rémy André Jean nom d'usage · de avril 2026 à mai 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

69004 LyonSiègeActif
449 817 063 00026 · ouvert le 10 décembre 2025 · NAF 6820B
69004 LYON 4E ARRONDISSEMENTFermé
449 817 063 00018 · ouvert le 30 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2026

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 06 mars 2026

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 mars 2026

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 27 août 2003

Acte

Comptes annuels de SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 mai 2026Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
MOUTHON Elisabeth Marie-Hélène nom d'usage : BUGNET devient gérant
24 avril 2026Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
BUGNET Rémy André Jean nom d'usage : BUGNET n'est plus gérant

18 mai 2024création
Date d'effet : 27 août 2003

Questions fréquentes sur SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES

Quel est le numéro SIREN de SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES ?

Le numéro SIREN de SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES est 449 817 063. Le SIRET de son siège social est 449 817 063 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05449817063.

Qui dirige SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES ?

SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES est dirigée par Elisabeth MOUTHON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES ?

Le siège social de SCI BUGNET DEBIZE DES ROCHES est situé 20 MTE Bonafous, 69004 Lyon.