SCI BUGNET DEBIZE VIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 447 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BUGNET DEBIZE VIENNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 285 202. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 MTE Bonafous, 69004 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Elisabeth MOUTHON, gérant.
Fiche d'identité de SCI BUGNET DEBIZE VIENNE
INSEE- Dénomination
- SCI BUGNET DEBIZE VIENNE
- SIREN
- 441 285 202
- SIRET (siège)
- 441 285 202 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR06441285202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 285 202
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 446 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 mars 2002
- Siège social
- 22 MTE Bonafous, 69004, Lyon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BUGNET DEBIZE VIENNE
Acuquisition par voie d'achat, d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, administration, location biens, droits immobiliers
Finances de SCI BUGNET DEBIZE VIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BUGNET DEBIZE VIENNE
INSEEBODACCGérant
Gérant
Anciens dirigeants (1)
BUGNET Rémy André Jean nom d'usage · de juin 2026 à août 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BUGNET DEBIZE VIENNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69004 LyonSiègeActif
441 285 202 00020 · ouvert le 10 décembre 2025 · NAF 6820B
- 69004 LYON 4E ARRONDISSEMENTFermé
441 285 202 00012 · ouvert le 14 février 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BUGNET DEBIZE VIENNE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BUGNET DEBIZE VIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUGNET DEBIZE VIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BUGNET DEBIZE VIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUGNET DEBIZE VIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BUGNET DEBIZE VIENNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BUGNET DEBIZE VIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BUGNET DEBIZE VIENNE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAvis rectificatifAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
MOUTHON Elisabeth Marie-Hélène nom d'usage : MOUTHON devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
MOUTHON Elisabeth Marie-Hélène nom d'usage : MOUTHON devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
BUGNET Rémy André Jean nom d'usage : BUGNET n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 11 mars 2002
Questions fréquentes sur SCI BUGNET DEBIZE VIENNE
Quel est le numéro SIREN de SCI BUGNET DEBIZE VIENNE ?
Le numéro SIREN de SCI BUGNET DEBIZE VIENNE est 441 285 202. Le SIRET de son siège social est 441 285 202 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06441285202.
Qui dirige SCI BUGNET DEBIZE VIENNE ?
SCI BUGNET DEBIZE VIENNE est dirigée par Elisabeth MOUTHON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BUGNET DEBIZE VIENNE ?
Le siège social de SCI BUGNET DEBIZE VIENNE est situé 22 MTE Bonafous, 69004 Lyon.
SCI BUGNET DEBIZE VIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BUGNET DEBIZE VIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BUGNET DEBIZE VIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUGNET DEBIZE VIENNE.
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