CheckersProcédures

SCI BUGSMAN

Active
Siren431 366 012Société civile75016 PARISCréée le 10 mai 2000
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 366 012, SCI BUGSMAN est une société civile créée le 10 mai 2000. Son siège social est situé 98 av Raymond Poincare, 75016 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Fares BUGSHAN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BUGSMAN

Dénomination
SCI BUGSMAN
SIREN
431 366 012
SIRET (siège)
431 366 012 00018
N° TVA intracommunautaire
FR96431366012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 366 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
4 994 990 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 mai 2000
Siège social
98 AV RAYMOND POINCARE, 75016, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BUGSMAN

Acquisition et propriété de tous immeubles

Finances de SCI BUGSMAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BUGSMAN

FB

Fares BUGSHAN

Gérant

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 03 juin 2026

KB

KHALID Bugshan

Autre

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 03 juin 2026

Anciens dirigeants (1)

KB

Khaled Bugshan,

Gérant · jusqu'à juin 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BUGSMAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    431 366 012 00018 · ouvert le 04 février 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BUGSMAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 avril 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 27 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI BUGSMAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUGSMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BUGSMAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUGSMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BUGSMAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BUGSMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BUGSMAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    Gérant partant : Bugshan, Khaled ; nomination du Gérant : Bugshan, Fares Khalid

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2000

Questions fréquentes sur SCI BUGSMAN

Quel est le numéro SIREN de SCI BUGSMAN ?

Le numéro SIREN de SCI BUGSMAN est 431 366 012. Le SIRET de son siège social est 431 366 012 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96431366012.

Qui dirige SCI BUGSMAN ?

SCI BUGSMAN est dirigée par Fares BUGSHAN, gérant. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BUGSMAN ?

Le siège social de SCI BUGSMAN est situé 98 av Raymond Poincare, 75016 Paris.

SCI BUGSMAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BUGSMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BUGSMAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUGSMAN.