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SCI BUHOT

Active
Siren433 530 201Société civile73120 COURCHEVELCréée le 14 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BUHOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2000, identifiée par le SIREN 433 530 201. Son siège social est situé Station Courchevel 1650 les Primeveres, 73120 Courchevel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS BOURSAULT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BUHOT

Dénomination
SCI BUHOT
SIREN
433 530 201
SIRET (siège)
433 530 201 00014
N° TVA intracommunautaire
FR65433530201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 530 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 novembre 2000
Siège social
STATION COURCHEVEL 1650 LES PRIMEVERES, 73120, COURCHEVEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BUHOT

L'ACQUISITION PAR TOUS MOYENS DE TOUT OU PARTIE D'IMMEUBLES EN PLEINE PROPRIETE OU EN USUFRUIT, DROITS SOCIAUX, PARTS OU LOTS DONNANT VOCATION A LA JOUISSANCE PUIS A L'ATTRIBUTION EN PLEINE PROPRIETE DE TOUT OU PARTIE D'IMMEUBLES OU LOCAUX SITUE EN FRANCE METROPOLITAINE, LEUR GESTION, LEUR EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT LEUR LOCATION, LEUR ADMINISTRATION, LEUR MISE EN VALEUR, LEUR TRANSFORMATION, LA VENTE DESDITS BIENS

Finances de SCI BUHOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BUHOT

JB

JEAN-FRANCOIS BOURSAULT

Gérant

Depuis la création (14 novembre 2000) · 25 ans

Établissements de SCI BUHOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73120 COURCHEVELSiègeActif

    433 530 201 00014 · ouvert le 15 septembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BUHOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI BUHOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUHOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BUHOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUHOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BUHOT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 5

    Décision du 23 mars 2026 · N° 25/07735

    Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 1

    Décision du 07 octobre 2025 · N° 24/00061

    Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre

    Décision du 25 juillet 2025 · N° 17/01012

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section

    Décision du 17 juin 2025 · N° 20/04100

    Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3

    Décision du 16 juin 2025 · N° 25/06016

    Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3

    Décision du 07 avril 2025 · N° 21/10137

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3

    Décision du 25 septembre 2024 · N° 21/10137

    MEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BUHOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BUHOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2000

Questions fréquentes sur SCI BUHOT

Quel est le numéro SIREN de SCI BUHOT ?

Le numéro SIREN de SCI BUHOT est 433 530 201. Le SIRET de son siège social est 433 530 201 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65433530201.

Qui dirige SCI BUHOT ?

SCI BUHOT est dirigée par JEAN-FRANCOIS BOURSAULT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BUHOT ?

Le siège social de SCI BUHOT est situé Station Courchevel 1650 les Primeveres, 73120 Courchevel.

SCI BUHOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BUHOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BUHOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUHOT.

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