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SCI BUISSIERES

Active
Siren450 133 954SCI38570 TENCINCréée le 12 septembre 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
15,0 k€

SCI BUISSIERES est une SCI immatriculée le 12 septembre 2003 sous le numéro SIREN 450 133 954. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 38570 Tencin. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ALPHONSE CALLEA, gérant.

Fiche d'identité de SCI BUISSIERES

Dénomination
SCI BUISSIERES
SIREN
450 133 954
SIRET (siège)
450 133 954 00013
N° TVA intracommunautaire
FR78450133954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 133 954
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 septembre 2003
Siège social
LE BOURG, 38570, TENCIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BUISSIERES

Acquisition de tous biens immobiliers et terrains bâtis ou à bâtir, notamment d'un tènement immobilier à usage commercial et d'habitation sis à TENCIN (38570) le bourg.

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Finances de SCI BUISSIERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BUISSIERES

AC

ALPHONSE CALLEA

Gérant

Depuis la création (12 septembre 2003) · 23 ans

YC

YOHANN CALLEA

Autre

Depuis la création (12 septembre 2003) · 23 ans

AC

ANTHONY CALLEA

Autre

Depuis la création (12 septembre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI BUISSIERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38570 TENCINSiègeActif

    450 133 954 00013 · ouvert le 27 août 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BUISSIERES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2003

  • Acte

Conformité de SCI BUISSIERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUISSIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BUISSIERES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 22 juillet 2026 · N° 23/00732

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général

    Décision du 21 mars 2025 · N° 25/00045

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile

    Décision du 21 mai 2024 · N° 20/02456

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BUISSIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BUISSIERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2003

Questions fréquentes sur SCI BUISSIERES

Quel est le numéro SIREN de SCI BUISSIERES ?

Le numéro SIREN de SCI BUISSIERES est 450 133 954. Le SIRET de son siège social est 450 133 954 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78450133954.

Qui dirige SCI BUISSIERES ?

SCI BUISSIERES est dirigée par ALPHONSE CALLEA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BUISSIERES ?

Le siège social de SCI BUISSIERES est situé Le Bourg, 38570 Tencin.

SCI BUISSIERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BUISSIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BUISSIERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUISSIERES.

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