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SCI BUISSON

Active
Siren484 335 864659938330 BIVIERSCréée le 27 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BUISSON est une 6599 immatriculée le 27 septembre 2005 sous le numéro SIREN 484 335 864. Son siège social est situé Che du Boeuf Clos du Chateau, 38330 Biviers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par LAURENCE RAGUENEAU, gérant.

Fiche d'identité de SCI BUISSON

Dénomination
SCI BUISSON
SIREN
484 335 864
SIRET (siège)
484 335 864 00019
N° TVA intracommunautaire
FR81484335864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 335 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6599
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 septembre 2005
Siège social
CHE DU BOEUF CLOS DU CHATEAU, 38330, BIVIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BUISSON

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, l'accessoire, l'annexe ou le complément desdits biens et droits immobiliers.

Finances de SCI BUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BUISSON

AB

ARNAUD BUISSON

Autre

Depuis la création (27 septembre 2005) · 21 ans

SB

SIXTINE BUISSON

Autre

Depuis la création (27 septembre 2005) · 21 ans

AB

ALBANE BUISSON

Autre

Depuis la création (27 septembre 2005) · 21 ans

GB

GODEFROY BUISSON

Autre

Depuis la création (27 septembre 2005) · 21 ans

LR

LAURENCE RAGUENEAU

Gérant

Depuis la création (27 septembre 2005) · 21 ans

Établissements de SCI BUISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38330 BIVIERSSiègeActif

    484 335 864 00019 · ouvert le 07 septembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BUISSON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI BUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BUISSON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BUISSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2005

Questions fréquentes sur SCI BUISSON

Quel est le numéro SIREN de SCI BUISSON ?

Le numéro SIREN de SCI BUISSON est 484 335 864. Le SIRET de son siège social est 484 335 864 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81484335864.

Qui dirige SCI BUISSON ?

SCI BUISSON est dirigée par LAURENCE RAGUENEAU, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BUISSON ?

Le siège social de SCI BUISSON est situé Che du Boeuf Clos du Chateau, 38330 Biviers.

SCI BUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUISSON.

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