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SCI BUISSON

Active
Siren888 748 639654038160 SAINT-MARCELLINCréée le 09 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BUISSON est une 6540 immatriculée le 9 septembre 2020 sous le numéro SIREN 888 748 639. Elle est domiciliée 46 Grande rue, 38160 Saint-Marcellin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DIDIER BUISSON exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BUISSON

Dénomination
SCI BUISSON
SIREN
888 748 639
SIRET (siège)
888 748 639 00018
N° TVA intracommunautaire
FR42888748639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 888 748 639
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 septembre 2020
Siège social
46 GRANDE RUE, 38160, SAINT-MARCELLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BUISSON

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant en constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI BUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BUISSON

DB

DIDIER BUISSON

Autre

Depuis la création (09 septembre 2020) · 6 ans

MB

MATHIEU BUISSON

Autre

Depuis la création (09 septembre 2020) · 6 ans

Établissements de SCI BUISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38160 SAINT-MARCELLINSiègeActif

    888 748 639 00018 · ouvert le 25 août 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BUISSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI BUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BUISSON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BUISSON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-08-25

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2020

Questions fréquentes sur SCI BUISSON

Quel est le numéro SIREN de SCI BUISSON ?

Le numéro SIREN de SCI BUISSON est 888 748 639. Le SIRET de son siège social est 888 748 639 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42888748639.

Qui dirige SCI BUISSON ?

SCI BUISSON est dirigée par DIDIER BUISSON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BUISSON ?

Le siège social de SCI BUISSON est situé 46 Grande rue, 38160 Saint-Marcellin.

SCI BUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUISSON.

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