SCI BUISSON-DEBON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 183 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BUISSON-DEBON est une société civile immatriculée le 1er décembre 1992 sous le numéro SIREN 389 254 053. Elle est domiciliée av de Savoie, 38580 Allevard. Son activité principale relève du code NAF 6820A. JEAN-PIERRE BUISSON-DEBON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BUISSON-DEBON
INSEE- Dénomination
- SCI BUISSON-DEBON
- SIREN
- 389 254 053
- SIRET (siège)
- 389 254 053 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR26389254053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 254 053
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 182 694,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 décembre 1992
- Siège social
- AV DE SAVOIE, 38580, ALLEVARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BUISSON-DEBON
Acquisition, prise à bail, construction, aménagement de tous immeubles.
Finances de SCI BUISSON-DEBON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BUISSON-DEBON
INSEEÉtablissements de SCI BUISSON-DEBON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38580 ALLEVARDSiègeActif
389 254 053 00017 · ouvert le 03 novembre 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BUISSON-DEBON
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BUISSON-DEBON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUISSON-DEBON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BUISSON-DEBON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUISSON-DEBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BUISSON-DEBON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BUISSON-DEBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BUISSON-DEBON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1992
Questions fréquentes sur SCI BUISSON-DEBON
Quel est le numéro SIREN de SCI BUISSON-DEBON ?
Le numéro SIREN de SCI BUISSON-DEBON est 389 254 053. Le SIRET de son siège social est 389 254 053 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26389254053.
Qui dirige SCI BUISSON-DEBON ?
SCI BUISSON-DEBON est dirigée par JEAN-PIERRE BUISSON-DEBON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BUISSON-DEBON ?
Le siège social de SCI BUISSON-DEBON est situé av de Savoie, 38580 Allevard.
SCI BUISSON-DEBON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BUISSON-DEBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BUISSON-DEBON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUISSON-DEBON.
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