SCI BUISSON JACOBINS

Active

Siren809 573 439SCI31180 CASTELMAUROUCréée le 13 février 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 809 573 439, SCI BUISSON JACOBINS est une SCI créée le 13 février 2015. Son siège social est situé 3 Che de Marines, 31180 Castelmaurou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JULIEN BUISSON, gérant.

Fiche d'identité de SCI BUISSON JACOBINS

INSEE

Dénomination: SCI BUISSON JACOBINS
SIREN: 809 573 439
SIRET (siège): 809 573 439 00019
N° TVA intracommunautaire: FR88809573439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 809 573 439
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 13 février 2015
Siège social: 3 CHE DE MARINES, 31180, CASTELMAUROU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI BUISSON JACOBINS

Gestion, administration, mise en valeur et exploitation de tout bien mobilier ou immobilier dont la société pourra devenir propriétaire

Finances de SCI BUISSON JACOBINS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BUISSON JACOBINS

INSEE

JULIEN BUISSON

Gérant

Depuis la création (13 février 2015) · 11 ans

SERVANE MATOT

Autre

Depuis la création (13 février 2015) · 11 ans

Établissements de SCI BUISSON JACOBINS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31180 CASTELMAUROUSiègeActif
809 573 439 00019 · ouvert le 09 février 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BUISSON JACOBINS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2015

Acte

Comptes annuels de SCI BUISSON JACOBINS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUISSON JACOBINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BUISSON JACOBINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUISSON JACOBINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BUISSON JACOBINS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BUISSON JACOBINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BUISSON JACOBINS

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

26 février 2015Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-02-09

19 mai 2024création
Date d'effet : 13 février 2015

Questions fréquentes sur SCI BUISSON JACOBINS

Quel est le numéro SIREN de SCI BUISSON JACOBINS ?

Le numéro SIREN de SCI BUISSON JACOBINS est 809 573 439. Le SIRET de son siège social est 809 573 439 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88809573439.

Qui dirige SCI BUISSON JACOBINS ?

SCI BUISSON JACOBINS est dirigée par JULIEN BUISSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BUISSON JACOBINS ?

Le siège social de SCI BUISSON JACOBINS est situé 3 Che de Marines, 31180 Castelmaurou.