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SCI BUSARD

Active
Siren378 476 402SCI69126 BRINDASCréée le 19 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

SCI BUSARD est une SCI immatriculée le 19 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 476 402. Elle est domiciliée 68 Rte de la Joanna M Chavanon Marcel, 69126 Brindas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARCEL CHAVANON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BUSARD

Dénomination
SCI BUSARD
SIREN
378 476 402
SIRET (siège)
378 476 402 00029
N° TVA intracommunautaire
FR83378476402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 476 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juin 1990
Siège social
68 RTE DE LA JOANNA M CHAVANON MARCEL, 69126, BRINDAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BUSARD

Acquisition, propriété et gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location de tous immeubles

Finances de SCI BUSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BUSARD

MC

MARCEL CHAVANON

Gérant

Depuis la création (19 juin 1990) · 36 ans

Établissements de SCI BUSARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69126 BRINDASSiègeActif

    378 476 402 00029 · ouvert le 19 juin 1990 · NAF 6820B

  • 69630 CHAPONOSTFermé

    378 476 402 00011 · ouvert le 19 juin 1990 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI BUSARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI BUSARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUSARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BUSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BUSARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BUSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BUSARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 1990

Questions fréquentes sur SCI BUSARD

Quel est le numéro SIREN de SCI BUSARD ?

Le numéro SIREN de SCI BUSARD est 378 476 402. Le SIRET de son siège social est 378 476 402 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83378476402.

Qui dirige SCI BUSARD ?

SCI BUSARD est dirigée par MARCEL CHAVANON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BUSARD ?

Le siège social de SCI BUSARD est situé 68 Rte de la Joanna M Chavanon Marcel, 69126 Brindas.

SCI BUSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BUSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BUSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUSARD.

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