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SCI BUSCHYA DCA

Active
Siren824 758 148SCI38560 JARRIECréée le 06 janvier 2017
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

SCI BUSCHYA DCA est une SCI immatriculée le 6 janvier 2017 sous le numéro SIREN 824 758 148. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 Pre de la Flury, 38560 Jarrie. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par YANN BUSCH en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI BUSCHYA DCA

Dénomination
SCI BUSCHYA DCA
SIREN
824 758 148
SIRET (siège)
824 758 148 00012
N° TVA intracommunautaire
FR08824758148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 758 148
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 janvier 2017
Siège social
23 PRE DE LA FLURY, 38560, JARRIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BUSCHYA DCA

L'acquisition, la construction, l'administration, la location et la vente exceptionnelle de biens et droits immobiliers.

Finances de SCI BUSCHYA DCA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BUSCHYA DCA

YB

YANN BUSCH

Autre

Depuis la création (06 janvier 2017) · 9 ans

AB

AURELIE BUSCH

Autre

Depuis la création (06 janvier 2017) · 9 ans

CB

CAROLINE BUSCH

Autre

Depuis la création (06 janvier 2017) · 9 ans

DB

DAMIEN BUSCH

Autre

Depuis la création (06 janvier 2017) · 9 ans

AF

AUDE FREYCHET

Autre

Depuis la création (06 janvier 2017) · 9 ans

Établissements de SCI BUSCHYA DCA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38560 JARRIESiègeActif

    824 758 148 00012 · ouvert le 02 janvier 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BUSCHYA DCA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI BUSCHYA DCA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUSCHYA DCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BUSCHYA DCA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUSCHYA DCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BUSCHYA DCA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BUSCHYA DCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BUSCHYA DCA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-01-02

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2017

Questions fréquentes sur SCI BUSCHYA DCA

Quel est le numéro SIREN de SCI BUSCHYA DCA ?

Le numéro SIREN de SCI BUSCHYA DCA est 824 758 148. Le SIRET de son siège social est 824 758 148 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08824758148.

Qui dirige SCI BUSCHYA DCA ?

SCI BUSCHYA DCA est dirigée par YANN BUSCH, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BUSCHYA DCA ?

Le siège social de SCI BUSCHYA DCA est situé 23 Pre de la Flury, 38560 Jarrie.

SCI BUSCHYA DCA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BUSCHYA DCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BUSCHYA DCA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUSCHYA DCA.