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SCI BUSFIELD

Active
Siren484 601 042SCI77580 COUTEVROULTCréée le 17 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
160 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 484 601 042, SCI BUSFIELD est une SCI créée le 17 octobre 2005. Son siège social est situé 54 rue de Dainville, 77580 Coutevroult. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ARIELE TOUATI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BUSFIELD

Dénomination
SCI BUSFIELD
SIREN
484 601 042
SIRET (siège)
484 601 042 00027
N° TVA intracommunautaire
FR21484601042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 601 042
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
160 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 octobre 2005
Siège social
54 RUE DE DAINVILLE, 77580, COUTEVROULT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BUSFIELD

Acquisition, propriété, administration, vente et exploitation par tous moyens de tous immeubles, dans tous pays, et notamment d'un immeuble sis 54 Rte de Dainville a 77580 Coutevroult.

Finances de SCI BUSFIELD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BUSFIELD

MF

MICHAEL FERRAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2005) · 21 ans

AT

ARIELE TOUATI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2005) · 21 ans

Établissements de SCI BUSFIELD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77580 COUTEVROULTSiègeActif

    484 601 042 00027 · ouvert le 03 octobre 2005 · NAF 6820B

  • 93300 AUBERVILLIERSFermé

    484 601 042 00019 · ouvert le 03 octobre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BUSFIELD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI BUSFIELD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUSFIELD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BUSFIELD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUSFIELD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BUSFIELD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BUSFIELD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BUSFIELD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Immatriculée le 2005-10-17 · Début d'activité : 2005-10-03

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2005

Questions fréquentes sur SCI BUSFIELD

Quel est le numéro SIREN de SCI BUSFIELD ?

Le numéro SIREN de SCI BUSFIELD est 484 601 042. Le SIRET de son siège social est 484 601 042 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21484601042.

Qui dirige SCI BUSFIELD ?

SCI BUSFIELD est dirigée par ARIELE TOUATI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BUSFIELD ?

Le siège social de SCI BUSFIELD est situé 54 rue de Dainville, 77580 Coutevroult.

SCI BUSFIELD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BUSFIELD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BUSFIELD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUSFIELD.

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