SCI BUSO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 791 136 989, SCI BUSO est une SCI créée le 13 février 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Neuve, 69002 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. OLIVIER SOUDAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BUSO
INSEE- Dénomination
- SCI BUSO
- SIREN
- 791 136 989
- SIRET (siège)
- 791 136 989 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR41791136989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 136 989
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 800 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 février 2013
- Siège social
- 12 RUE NEUVE, 69002, LYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BUSO
Achat et gestion et location d'immeubles
Finances de SCI BUSO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BUSO
INSEEÉtablissements de SCI BUSO
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69002 LYONSiègeActif
791 136 989 00021 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A
- 69140 RILLIEUX-LA-PAPEFermé
791 136 989 00013 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BUSO
INPIComptes annuels de SCI BUSO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUSO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BUSO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUSO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BUSO. Elle date de 2013. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 02 mai 2013 · N° 11/02252
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BUSO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BUSO
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 février 2013
Questions fréquentes sur SCI BUSO
Quel est le numéro SIREN de SCI BUSO ?
Le numéro SIREN de SCI BUSO est 791 136 989. Le SIRET de son siège social est 791 136 989 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41791136989.
Qui dirige SCI BUSO ?
SCI BUSO est dirigée par OLIVIER SOUDAN, gérant. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BUSO ?
Le siège social de SCI BUSO est situé 12 rue Neuve, 69002 Lyon.
SCI BUSO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BUSO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BUSO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUSO.
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