SCI BUSSIERE KATZ
Active- Capital social
- 1,0 k€
SCI BUSSIERE KATZ est une SCI immatriculée le 24 août 2017 sous le numéro SIREN 831 569 934. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 ALL Nathan Katz, 68100 Mulhouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. RAPHAEL BUSSIERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BUSSIERE KATZ
INSEE- Dénomination
- SCI BUSSIERE KATZ
- SIREN
- 831 569 934
- SIRET (siège)
- 831 569 934 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR85831569934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 569 934
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 24 août 2017
- Siège social
- 12 ALL Nathan Katz, 68100, Mulhouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BUSSIERE KATZ
L'acquisition, administration et la location d'immeubles et de terrains
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI BUSSIERE KATZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BUSSIERE KATZ
INSEEBUSSIERE FAMILY HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 août 2017) · 9 ans
RB COURTAGE SAS
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 août 2017) · 9 ans
Établissements de SCI BUSSIERE KATZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68100 MulhouseSiègeActif
831 569 934 00019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BUSSIERE KATZ
INPIConformité de SCI BUSSIERE KATZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUSSIERE KATZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BUSSIERE KATZ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BUSSIERE KATZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BUSSIERE KATZ
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 août 2017
Questions fréquentes sur SCI BUSSIERE KATZ
Quel est le numéro SIREN de SCI BUSSIERE KATZ ?
Le numéro SIREN de SCI BUSSIERE KATZ est 831 569 934. Le SIRET de son siège social est 831 569 934 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85831569934.
Qui dirige SCI BUSSIERE KATZ ?
SCI BUSSIERE KATZ est dirigée par RAPHAEL BUSSIERE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BUSSIERE KATZ ?
Le siège social de SCI BUSSIERE KATZ est situé 12 ALL Nathan Katz, 68100 Mulhouse.
SCI BUSSIERE KATZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BUSSIERE KATZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BUSSIERE KATZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUSSIERE KATZ.
Entreprises similaires
Même activité à Mulhouse
