SCI BUSSIERES-CARNOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 482 768 165, SCI BUSSIERES-CARNOT est une société civile créée le 17 juin 2005. Son siège social est situé 24 Pl Etienne Pernet, 75015 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE Chiffaut-Moliard, gérant.
Fiche d'identité de SCI BUSSIERES-CARNOT
INSEE- Dénomination
- SCI BUSSIERES-CARNOT
- SIREN
- 482 768 165
- SIRET (siège)
- 482 768 165 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR29482768165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 768 165
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 300 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 juin 2005
- Siège social
- 24 PL ETIENNE PERNET, 75015, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BUSSIERES-CARNOT
Location immobilière (habitation)
Finances de SCI BUSSIERES-CARNOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BUSSIERES-CARNOT
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Associé gérant · jusqu'à mars 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BUSSIERES-CARNOT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75015 PARISSiègeActif
482 768 165 00029 · ouvert le 26 mai 2005 · NAF 6820B
- 75015 PARISFermé
482 768 165 00011 · ouvert le 26 mai 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BUSSIERES-CARNOT
INPIComptes annuels de SCI BUSSIERES-CARNOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUSSIERES-CARNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BUSSIERES-CARNOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUSSIERES-CARNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BUSSIERES-CARNOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BUSSIERES-CARNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BUSSIERES-CARNOT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Associé gérant partant : Le Fustec, nom d'usage : Chiffaut-Moliard, Andree, Associé gérant partant : Chiffaut-Moliard, Pierre Etienne, modification du Gérant Chiffaut-Moliard, Jean-Pierre, nomination du Gérant : Chiffaut-Moliard, Nathalie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification de l'Associé gérant Chiffaut-Moliard, Jean-Pierre
- création
Date d'effet : 17 juin 2005
Questions fréquentes sur SCI BUSSIERES-CARNOT
Quel est le numéro SIREN de SCI BUSSIERES-CARNOT ?
Le numéro SIREN de SCI BUSSIERES-CARNOT est 482 768 165. Le SIRET de son siège social est 482 768 165 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29482768165.
Qui dirige SCI BUSSIERES-CARNOT ?
SCI BUSSIERES-CARNOT est dirigée par JEAN-PIERRE Chiffaut-Moliard, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BUSSIERES-CARNOT ?
Le siège social de SCI BUSSIERES-CARNOT est situé 24 Pl Etienne Pernet, 75015 Paris.
SCI BUSSIERES-CARNOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BUSSIERES-CARNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BUSSIERES-CARNOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUSSIERES-CARNOT.
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