SCI BUTTY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 326 900 354, SCI BUTTY est une SCI créée le 11 avril 1983. Son siège social est situé 3 rue Eugene Bichon, 42300 Roanne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BERNARD BUTTY, gérant.
Fiche d'identité de SCI BUTTY
INSEE- Dénomination
- SCI BUTTY
- SIREN
- 326 900 354
- SIRET (siège)
- 326 900 354 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR34326900354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 900 354
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 avril 1983
- Siège social
- 3 RUE EUGENE BICHON, 42300, ROANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BUTTY
Acquisition exploitation location d'un immeuble en co-propriété situé à Roanne 3 rue Eugène Bichon, à usage en partie commercial et à usage d'habitation
Finances de SCI BUTTY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BUTTY
INSEEÉtablissements de SCI BUTTY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42300 ROANNESiègeActif
326 900 354 00019 · ouvert le 01 mars 1983 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BUTTY
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BUTTY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUTTY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BUTTY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUTTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BUTTY. Elles s'échelonnent de 1998 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 mars 1999 · N° 97-19.231
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 juillet 1998 · N° 96-42.668
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BUTTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BUTTY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
- création
Date d'effet : 11 avril 1983
Questions fréquentes sur SCI BUTTY
Quel est le numéro SIREN de SCI BUTTY ?
Le numéro SIREN de SCI BUTTY est 326 900 354. Le SIRET de son siège social est 326 900 354 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34326900354.
Qui dirige SCI BUTTY ?
SCI BUTTY est dirigée par BERNARD BUTTY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BUTTY ?
Le siège social de SCI BUTTY est situé 3 rue Eugene Bichon, 42300 Roanne.
SCI BUTTY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BUTTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BUTTY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUTTY.
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