SCI BUZY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 122 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BUZY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 1991, identifiée par le SIREN 383 790 219. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 All des Bleuets, 31280 Mons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN BUZY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BUZY
INSEE- Dénomination
- SCI BUZY
- SIREN
- 383 790 219
- SIRET (siège)
- 383 790 219 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR69383790219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 790 219
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 121 959,21 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 décembre 1991
- Siège social
- 11 ALL DES BLEUETS, 31280, MONS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BUZY
L'ACQUISITION DE TOUT TERRAIN AVEC OU SANS CONSTRUCTION,LA CONSTRUCTION SUR CES TERRAINS D'ENSEMBLES IMMOBILIERS,L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI BUZY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BUZY
INSEEJPMCV HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 décembre 1991) · 34 ans
Établissements de SCI BUZY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31280 MONSSiègeActif
383 790 219 00026 · ouvert le 25 novembre 1991 · NAF 6820B
- 31130 QUINT-FONSEGRIVESFermé
383 790 219 00018 · ouvert le 25 novembre 1991 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI BUZY
INPIComptes annuels de SCI BUZY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUZY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BUZY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUZY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BUZY. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
Décision du 26 février 2026 · N° 23/00037
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 24 mai 2022 · N° 20/03131
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 17 janvier 2019 · N° 18/04816
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 12 janvier 2017 · N° 16/02334
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 novembre 1994 · N° 92-17.526
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 janvier 1991 · N° 89-15.615
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BUZY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BUZY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 1991
Questions fréquentes sur SCI BUZY
Quel est le numéro SIREN de SCI BUZY ?
Le numéro SIREN de SCI BUZY est 383 790 219. Le SIRET de son siège social est 383 790 219 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69383790219.
Qui dirige SCI BUZY ?
SCI BUZY est dirigée par JEAN BUZY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BUZY ?
Le siège social de SCI BUZY est situé 11 All des Bleuets, 31280 Mons.
SCI BUZY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BUZY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BUZY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUZY.
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