SCI BV QUARTZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 833 089 469, SCI BV QUARTZ est une SCI créée le 6 novembre 2017. Son siège social est situé 20 rue du Fond de Sante, 08000 Charleville-Mezieres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARYSE CARMAUX, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BV QUARTZ
INSEE- Dénomination
- SCI BV QUARTZ
- SIREN
- 833 089 469
- SIRET (siège)
- 833 089 469 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR78833089469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 089 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 novembre 2017
- Siège social
- 20 RUE DU FOND DE SANTE, 08000, CHARLEVILLE-MEZIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BV QUARTZ
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et plus généralement toutes opérations financières mobilières ou immobilières s'y rattachant directement ou non.
Finances de SCI BV QUARTZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BV QUARTZ
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 novembre 2017) · 8 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 novembre 2017) · 8 ans
Établissements de SCI BV QUARTZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08000 CHARLEVILLE-MEZIERESSiègeActif
833 089 469 00013 · ouvert le 05 octobre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BV QUARTZ
INPIComptes annuels de SCI BV QUARTZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BV QUARTZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BV QUARTZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BV QUARTZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
139 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BV QUARTZ. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 4
Décision du 18 août 2026 · N° 2024004854
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 07 août 2026 · N° 24/00843
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00221
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/00062
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/00022
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00043
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/01734
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00033
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00486
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 05 mai 2026 · N° 22/00526
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/01763
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 02 avril 2026 · N° 23/07797
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 24 mars 2026 · N° 26/00054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 mars 2026 · N° 2026F00232
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00249
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES
Décision du 09 mars 2026 · N° 2026001099
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 20 février 2026 · N° 22/02039
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 18 février 2026 · N° 25/00405
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 4 - Sanction
Décision du 11 février 2026 · N° 2025005082
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX Protection sociale
Décision du 03 février 2026 · N° 24/00410
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BV QUARTZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BV QUARTZ
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-11-06 · Début d'activité : 2017-10-05
- création
Date d'effet : 06 novembre 2017
Questions fréquentes sur SCI BV QUARTZ
Quel est le numéro SIREN de SCI BV QUARTZ ?
Le numéro SIREN de SCI BV QUARTZ est 833 089 469. Le SIRET de son siège social est 833 089 469 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78833089469.
Qui dirige SCI BV QUARTZ ?
SCI BV QUARTZ est dirigée par MARYSE CARMAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BV QUARTZ ?
Le siège social de SCI BV QUARTZ est situé 20 rue du Fond de Sante, 08000 Charleville-Mezieres.
SCI BV QUARTZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BV QUARTZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BV QUARTZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BV QUARTZ.
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