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SCI BVM 16

Active
Siren478 383 664SCI16230 MAINE-DE-BOIXECréée le 02 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

SCI BVM 16 est une SCI immatriculée le 2 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 383 664. Son siège social est situé 14 rue Principale, 16230 Maine-de-Boixe. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par BRUNO MARGUERITE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BVM 16

Dénomination
SCI BVM 16
SIREN
478 383 664
SIRET (siège)
478 383 664 00016
N° TVA intracommunautaire
FR17478383664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 383 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 800 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 septembre 2004
Siège social
14 RUE PRINCIPALE, 16230, MAINE-DE-BOIXE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BVM 16

acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles ou biens immobi- liers, emprunt de tous fonds nécessaires à cet objet, et plus généralement toutes opérations se rattachant à cet objet.

Finances de SCI BVM 16

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BVM 16

BM

BRUNO MARGUERITE

Gérant

Depuis la création (02 septembre 2004) · 22 ans

VR

VALERIE ROCHE

Gérant

Depuis la création (02 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de SCI BVM 16

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16230 MAINE-DE-BOIXESiègeActif

    478 383 664 00016 · ouvert le 16 juillet 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BVM 16

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI BVM 16

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BVM 16. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BVM 16

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BVM 16. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BVM 16 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BVM 16 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BVM 16

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2004

Questions fréquentes sur SCI BVM 16

Quel est le numéro SIREN de SCI BVM 16 ?

Le numéro SIREN de SCI BVM 16 est 478 383 664. Le SIRET de son siège social est 478 383 664 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17478383664.

Qui dirige SCI BVM 16 ?

SCI BVM 16 est dirigée par BRUNO MARGUERITE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BVM 16 ?

Le siège social de SCI BVM 16 est situé 14 rue Principale, 16230 Maine-de-Boixe.

SCI BVM 16 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BVM 16 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BVM 16 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BVM 16.

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