SCI BY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI BY est une SCI immatriculée le 14 décembre 1994 sous le numéro SIREN 399 244 888. Son siège social est situé 5 Pl de l’Eglise, 91200 Athis-Mons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. KAINA BROUK exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BY
INSEE- Dénomination
- SCI BY
- SIREN
- 399 244 888
- SIRET (siège)
- 399 244 888 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR16399244888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 244 888
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 décembre 1994
- Siège social
- 5 PL DE L’EGLISE, 91200, ATHIS-MONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BY
L'acquisition de locaux à usage d'habitation et de commerce, l'exploitation commerciale, la gestion, la location ainsi que toutes opérations commerciales financières, mobilières ou immobilières se rapportant à la réalisation de l'objet social
Finances de SCI BY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BY
INSEEBODACCAutre
En poste depuis novembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2008
Autre
En poste depuis novembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2008
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2008
Autre
En poste depuis novembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2008
Autre
En poste depuis novembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2008
Autre
En poste depuis novembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91200 ATHIS-MONSSiègeActif
399 244 888 00018 · ouvert le 06 décembre 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BY
INPIComptes annuels de SCI BY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI BY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Associé : BROUK Mohamed en fonction le 17 Novembre 2008. Associé : BROUK Koko en fonction le 17 Novembre 2008. Associé gérant : BROUK Kaïna modification le 09 Juin 2009. Associé : BROUK Kamel en fonction le 17 Novembre 2008. Associé : BROUK Sofiane en fonction le 17 Novembre 2008. Associé : BROUK Samia modification le 09 Juin 2009.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Associé : BROUK Mohamed en fonction le 17 Novembre 2008. Associé : BROUK Koko en fonction le 17 Novembre 2008. Co-gérant associé : BROUK Kaïna en fonction le 17 Novembre 2008. Associé : BROUK Kamel en fonction le 17 Novembre 2008. Associé : BROUK Sofiane en fonction le 17 Novembre 2008. Co-gérant associé : BROUK Samia en fonction le 17 Novembre 2008.
- création
Date d'effet : 14 décembre 1994
Questions fréquentes sur SCI BY
Quel est le numéro SIREN de SCI BY ?
Le numéro SIREN de SCI BY est 399 244 888. Le SIRET de son siège social est 399 244 888 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16399244888.
Qui dirige SCI BY ?
SCI BY est dirigée par KAINA BROUK, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BY ?
Le siège social de SCI BY est situé 5 Pl de l’Eglise, 91200 Athis-Mons.
SCI BY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BY.
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