SCI BY NIGHT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 350 522 090, SCI BY NIGHT est une SCI créée le 24 mai 1989. Son siège social est situé 40 rue du Pont, 89000 Auxerre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL MERCIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BY NIGHT
INSEE- Dénomination
- SCI BY NIGHT
- SIREN
- 350 522 090
- SIRET (siège)
- 350 522 090 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR49350522090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 522 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 mai 1989
- Siège social
- 40 RUE DU PONT, 89000, AUXERRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BY NIGHT
location
Finances de SCI BY NIGHT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BY NIGHT
INSEEÉtablissements de SCI BY NIGHT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89000 AUXERRESiègeActif
350 522 090 00017 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BY NIGHT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BY NIGHT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BY NIGHT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BY NIGHT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BY NIGHT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BY NIGHT. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 28 août 2025 · N° 25/00061
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 27 mai 2024 · N° 23/08384
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 24 novembre 2022 · N° 19/06589
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BY NIGHT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BY NIGHT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 mai 1989
Questions fréquentes sur SCI BY NIGHT
Quel est le numéro SIREN de SCI BY NIGHT ?
Le numéro SIREN de SCI BY NIGHT est 350 522 090. Le SIRET de son siège social est 350 522 090 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49350522090.
Qui dirige SCI BY NIGHT ?
SCI BY NIGHT est dirigée par MICHEL MERCIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BY NIGHT ?
Le siège social de SCI BY NIGHT est situé 40 rue du Pont, 89000 Auxerre.
SCI BY NIGHT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BY NIGHT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BY NIGHT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BY NIGHT.
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