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SCI C & D

Active
Siren434 325 486SCI13370 MALLEMORTCréée le 05 décembre 2008
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 €
Effectif
Non publié

SCI C & D est une SCI immatriculée le 5 décembre 2008 sous le numéro SIREN 434 325 486. Son siège social est situé Qua Bramejean, 13370 Mallemort. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN CAPITTTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI C & D

Dénomination
SCI C & D
SIREN
434 325 486
SIRET (siège)
434 325 486 00026
N° TVA intracommunautaire
FR11434325486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 325 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 décembre 2008
Siège social
QUA BRAMEJEAN, 13370, MALLEMORT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI C & D

Acquisition propriété gestion exploitation par bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de SCI C & D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI C & D

JC

JEAN CAPITTTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 décembre 2008) · 17 ans

VD

VANDA DELCHAMBRE

Autre

Depuis la création (05 décembre 2008) · 17 ans

Établissements de SCI C & D

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13370 MALLEMORTSiègeActif

    434 325 486 00026 · ouvert le 12 janvier 2001 · NAF 6820B

  • 60260 LAMORLAYEFermé

    434 325 486 00018 · ouvert le 26 janvier 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI C & D

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI C & D

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI C & D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI C & D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI C & D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI C & D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI C & D

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENLIS

    Gérant : CAPITTE Jean Marc.

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE

    Immatriculée le 2008-12-05 · Début d'activité : 2001-01-12

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2008

Questions fréquentes sur SCI C & D

Quel est le numéro SIREN de SCI C & D ?

Le numéro SIREN de SCI C & D est 434 325 486. Le SIRET de son siège social est 434 325 486 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11434325486.

Qui dirige SCI C & D ?

SCI C & D est dirigée par JEAN CAPITTTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI C & D ?

Le siège social de SCI C & D est situé Qua Bramejean, 13370 Mallemort.

SCI C & D est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI C & D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI C & D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI C & D.