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SCI C LE LEZ

Active
Siren389 844 622Société civile34170 CASTELNAU-LE-LEZCréée le 28 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI C LE LEZ est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 janvier 1993, identifiée par le SIREN 389 844 622. Le siège social de l'entreprise se trouve Mas de Rochet, 34170 Castelnau-le-Lez. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. PATRICK DUCOURNEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI C LE LEZ

Dénomination
SCI C LE LEZ
SIREN
389 844 622
SIRET (siège)
389 844 622 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28389844622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 844 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
28 janvier 1993
Siège social
MAS DE ROCHET, 34170, CASTELNAU-LE-LEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI C LE LEZ

ACQUISITION D'UN TERRAIN A BATIR SUR CASTELNAU LE LEZ, TOUS DROITS A CONSTRUIRE, CONSTRUCTION EN VUE DE LA VENTE EN TOTALITE OU PAR FRACTION..

Finances de SCI C LE LEZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI C LE LEZ

PD

PATRICK DUCOURNEAU

Gérant

Depuis la création (28 janvier 1993) · 33 ans

Établissements de SCI C LE LEZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34170 CASTELNAU-LE-LEZSiègeActif

    389 844 622 00016 · ouvert le 28 janvier 1993 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI C LE LEZ

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI C LE LEZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI C LE LEZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI C LE LEZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI C LE LEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI C LE LEZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI C LE LEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI C LE LEZ

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 1993

Questions fréquentes sur SCI C LE LEZ

Quel est le numéro SIREN de SCI C LE LEZ ?

Le numéro SIREN de SCI C LE LEZ est 389 844 622. Le SIRET de son siège social est 389 844 622 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28389844622.

Qui dirige SCI C LE LEZ ?

SCI C LE LEZ est dirigée par PATRICK DUCOURNEAU, gérant.

Où se situe le siège social de SCI C LE LEZ ?

Le siège social de SCI C LE LEZ est situé Mas de Rochet, 34170 Castelnau-le-Lez.

SCI C LE LEZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI C LE LEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI C LE LEZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI C LE LEZ.

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