SCI C.M.S.
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 520 623 497, SCI C.M.S. est une SCI créée le 1er mars 2010. Elle est domiciliée 42 rue Gaspard Monge, 13200 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. ALI BIRROU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI C.M.S.
INSEE- Dénomination
- SCI C.M.S.
- SIREN
- 520 623 497
- SIRET (siège)
- 520 623 497 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR74520623497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 623 497
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 622 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 mars 2010
- Siège social
- 42 RUE GASPARD MONGE, 13200, ARLES
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI C.M.S.
idem ci dessous avec extension au cautionnement solidaire et hypothecaire des emprunts consentis à ses associés
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Finances de SCI C.M.S.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI C.M.S.
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de mars 2012 à décembre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI C.M.S.
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 13200 ARLESSiègeActif
520 623 497 00044 · ouvert le 19 février 2010 · NAF 6820A
- 13200 ARLESFermé
520 623 497 00010 · ouvert le 19 février 2010 · NAF 6820B
- 13200 ARLESFermé
520 623 497 00028 · ouvert le 08 octobre 2010 · NAF 4120B
- 13200 ARLESFermé
520 623 497 00036 · ouvert le 04 mars 2014 · NAF 4120B
Documents juridiques de SCI C.M.S.
INPIComptes annuels de SCI C.M.S.
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI C.M.S.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI C.M.S.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI C.M.S.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI C.M.S. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI C.M.S.
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BIRROU Ali
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Gérant associé : BIRROU Bakhta né(e) FEKAIRI
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-01 · Début d'activité : 2010-02-19
- création
Date d'effet : 01 mars 2010
Questions fréquentes sur SCI C.M.S.
Quel est le numéro SIREN de SCI C.M.S. ?
Le numéro SIREN de SCI C.M.S. est 520 623 497. Le SIRET de son siège social est 520 623 497 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74520623497.
Qui dirige SCI C.M.S. ?
SCI C.M.S. est dirigée par ALI BIRROU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI C.M.S. ?
Le siège social de SCI C.M.S. est situé 42 rue Gaspard Monge, 13200 Arles.
SCI C.M.S. est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI C.M.S. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI C.M.S. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI C.M.S..
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