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SCI C S G M

Active
Siren450 377 817SCI26750 ParnansCréée le 15 octobre 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
90,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 377 817, SCI C S G M est une SCI créée le 15 octobre 2003. Elle est domiciliée 765 RTE de Gresivaudan, 26750 Parnans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CLAUDE MICOUD, gérant.

Fiche d'identité de SCI C S G M

Dénomination
SCI C S G M
SIREN
450 377 817
SIRET (siège)
450 377 817 00033
N° TVA intracommunautaire
FR93450377817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 377 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
90 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 octobre 2003
Siège social
765 RTE de Gresivaudan, 26750, Parnans
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI C S G M

ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, L'AMENAGEMENT, L'ADMINISTRATION, LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI C S G M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI C S G M

CM

Établissements de SCI C S G M

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26750 ParnansSiègeActif

    450 377 817 00033 · ouvert le 23 septembre 2003 · NAF 6820B

  • 26750 CHATILLON-SAINT-JEANFermé

    450 377 817 00017 · ouvert le 23 septembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI C S G M

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 octobre 2003

  • Acte

Conformité de SCI C S G M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI C S G M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI C S G M. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI C S G M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI C S G M

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    MOREL Sophie nom d'usage : MICOUD n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI C S G M

Quel est le numéro SIREN de SCI C S G M ?

Le numéro SIREN de SCI C S G M est 450 377 817. Le SIRET de son siège social est 450 377 817 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93450377817.

Qui dirige SCI C S G M ?

SCI C S G M est dirigée par CLAUDE MICOUD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI C S G M ?

Le siège social de SCI C S G M est situé 765 RTE de Gresivaudan, 26750 Parnans.

SCI C S G M est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI C S G M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI C S G M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI C S G M.

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