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SCI C T M J

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Siren444 620 538SCI20000 AJACCIOCréée le 18 décembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 620 538, SCI C T M J est une SCI créée le 18 décembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 av Napoleon 3 Imm les Floralies, 20000 Ajaccio. SCI C T M J relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de SCI C T M J

Dénomination
SCI C T M J
SIREN
444 620 538
SIRET (siège)
444 620 538 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76444620538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 620 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 décembre 2002
Siège social
21 AV NAPOLEON 3 IMM LES FLORALIES, 20000, AJACCIO
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI C T M J

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI C T M J

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI C T M J

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 20000 AJACCIOSiègeFermé

    444 620 538 00017 · ouvert le 18 décembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI C T M J

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2005

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI C T M J

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI C T M J. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI C T M J. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI C T M J n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI C T M J

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI C T M J

Quel est le numéro SIREN de SCI C T M J ?

Le numéro SIREN de SCI C T M J est 444 620 538. Le SIRET de son siège social est 444 620 538 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76444620538.

Où se situe le siège social de SCI C T M J ?

Le siège social de SCI C T M J est situé 21 av Napoleon 3 Imm les Floralies, 20000 Ajaccio.

SCI C T M J est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI C T M J est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI C T M J est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI C T M J.