SCI C TROIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 881 059, SCI C TROIS est une SCI créée le 2 mai 2002. Elle est domiciliée 44 bd de la Republique, 06400 Cannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par PAUL CROS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI C TROIS
INSEE- Dénomination
- SCI C TROIS
- SIREN
- 441 881 059
- SIRET (siège)
- 441 881 059 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR61441881059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 881 059
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 mai 2002
- Siège social
- 44 BD DE LA REPUBLIQUE, 06400, CANNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI C TROIS
Location de logements
Finances de SCI C TROIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI C TROIS
INSEEÉtablissements de SCI C TROIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06400 CANNESSiègeActif
441 881 059 00022 · ouvert le 12 août 2010 · NAF 6820A
- 06110 LE CANNETFermé
441 881 059 00014 · ouvert le 02 mai 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI C TROIS
INPIComptes annuels de SCI C TROIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI C TROIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI C TROIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI C TROIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI C TROIS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 février 2016 · N° 14-23.651
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 janvier 1999 · N° 96-44.962
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI C TROIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI C TROIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- création
Date d'effet : 02 mai 2002
Questions fréquentes sur SCI C TROIS
Quel est le numéro SIREN de SCI C TROIS ?
Le numéro SIREN de SCI C TROIS est 441 881 059. Le SIRET de son siège social est 441 881 059 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61441881059.
Qui dirige SCI C TROIS ?
SCI C TROIS est dirigée par PAUL CROS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI C TROIS ?
Le siège social de SCI C TROIS est situé 44 bd de la Republique, 06400 Cannes.
SCI C TROIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI C TROIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI C TROIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI C TROIS.
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