CheckersProcédures

SCI C3

Active
Siren380 809 806SCI69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISCréée le 12 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
336 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 809 806, SCI C3 est une SCI créée le 12 mars 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 PL DE L EGLISE Belleville, 69220 Belleville-en-Beaujolais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par CLAIRE DE MORDANT DE MASSIAC, gérant.

Fiche d'identité de SCI C3

Dénomination
SCI C3
SIREN
380 809 806
SIRET (siège)
380 809 806 00017
N° TVA intracommunautaire
FR96380809806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 809 806
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
336 150,08 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 mars 1991
Siège social
8 PL DE L EGLISE Belleville, 69220, BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI C3

L'ACHAT ET LA MISE EN LOCATION D'UN TENEMENT IMMOBILIER, SIS A BELLEVILLE SUR SAONE (RHONE), 8 PLACE DE L'EGLISE

Finances de SCI C3

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI C3

CB

CHRISTIANE BINON

Autre

CD

CLAIRE DE MORDANT DE MASSIAC

Gérant

YD

YVES DORMOY

Autre

PM

PHILIPPE MORIZOT

Gérant

Établissements de SCI C3

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif

    380 809 806 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI C3

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 04 août 1994

  • Acte

Dépôt du 16 février 1994

  • Acte

Dépôt du 16 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI C3

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI C3. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI C3

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI C3. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI C3 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI C3

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    HUGUES Christine nom d'usage : LEIMACHER n'est plus membre. DORMOY Yves Roger nom d'usage : DORMOY devient gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : MORIZOT Philippe Dominique Denis nom d'usage : MORIZOT

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 1991

Questions fréquentes sur SCI C3

Quel est le numéro SIREN de SCI C3 ?

Le numéro SIREN de SCI C3 est 380 809 806. Le SIRET de son siège social est 380 809 806 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96380809806.

Qui dirige SCI C3 ?

SCI C3 est dirigée par CLAIRE DE MORDANT DE MASSIAC, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI C3 ?

Le siège social de SCI C3 est situé 8 PL DE L EGLISE Belleville, 69220 Belleville-en-Beaujolais.

SCI C3 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI C3 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI C3 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI C3.

Entreprises similaires

Même activité à Belleville-en-Beaujolais

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Belleville-en-Beaujolais

Entreprises du même secteur à Belleville-en-Beaujolais

Entreprises à Belleville-en-Beaujolais

Toutes les entreprises à Belleville-en-Beaujolais