SCI CAILLAUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 847 765 195, SCI CAILLAUD est une SCI créée le 28 janvier 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 86400 Savigne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ERIC CAILLAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CAILLAUD
INSEE- Dénomination
- SCI CAILLAUD
- SIREN
- 847 765 195
- SIRET (siège)
- 847 765 195 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR23847765195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 847 765 195
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 janvier 2019
- Siège social
- LE BOURG, 86400, SAVIGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CAILLAUD
Acquisition, administration et exploitation par bail, location nue d'immeubles, acquisition, exploitation et mise en valeur de terrains pour édification, exploitation par bail ou autremnt de ces constructions qui resteront propriété de la société, éventuellement et exceptionnellement aliénation des immeubles devenus inutiles à la société au moyen d'échange ou apport en société.
Finances de SCI CAILLAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CAILLAUD
INSEEÉtablissements de SCI CAILLAUD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86400 SAVIGNESiègeActif
847 765 195 00015 · ouvert le 25 janvier 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CAILLAUD
INPIComptes annuels de SCI CAILLAUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CAILLAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CAILLAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CAILLAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
71 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CAILLAUD. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00065
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, chambre 7
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00004
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 7
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00089
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 26 juin 2026 · N° 24/00819
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/02285
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00018
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 17 juin 2026 · N° 25/11723
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00004
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Tribunal de commerce, fond
Décision du 29 mai 2026 · N° 2025F00072
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Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 26 mai 2026 · N° 23/00838
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Tribunal judiciaire, pPP Référés
Décision du 15 mai 2026 · N° 26/00198
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00172
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Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/07018
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Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00024
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Tribunal de commerce, fond
Décision du 17 avril 2026 · N° 2024F00096
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Tribunal judiciaire, pROCEDURE ORALE
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00076
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Cour d'appel, chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 24/00761
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Cour d'appel, chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00107
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00115
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 26 février 2026 · N° 26/50274
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 19 février 2026 · N° 25/00125
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 6
Décision du 12 février 2026 · N° 25/00082
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 10 février 2026 · N° 25/00093
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/00116
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00134
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
Décision du 16 décembre 2025 · N° 2025003868
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Tribunal de commerce, référé
Décision du 01 décembre 2025 · N° 2025R00016
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 27 novembre 2025 · N° 24/00162
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Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 26 novembre 2025 · N° 15/00658
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Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 13 novembre 2025 · N° 23/00236
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Tribunal judiciaire, chambre 7
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00205
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 30 octobre 2025 · N° 25/00079
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 30 octobre 2025 · N° 25/00085
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, fond
Décision du 10 octobre 2025 · N° 2024F00039
- Lire la décision sur courdecassation.frInjonction de rencontre d'un médiateur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 24 septembre 2025 · N° 25/00393
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Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 08 août 2025 · N° 24/00127
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/00058
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, fond
Décision du 04 juillet 2025 · N° 2024F00004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 26 juin 2025 · N° 23/18125
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 22 mai 2025 · N° 25/51494
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 21 mai 2025 · N° 23/01115
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 05 mai 2025 · N° 23/00599
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 05 mai 2025 · N° 23/00565
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/00301
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Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/04867
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Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/05280
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 04 mars 2025 · N° 20/01526
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 05 décembre 2024 · N° 23/00513
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 07 novembre 2024 · N° 22/02487
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 07 novembre 2024 · N° 23/00878
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ctx Gen JCP
Décision du 03 juillet 2024 · N° 24/01176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 16 mai 2024 · N° 23/00749
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 29 février 2024 · N° 23/03937
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 février 2024 · N° 22/01259
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 12 octobre 2023 · N° 23/00175
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 23 mars 2023 · N° 21/00724
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 30 janvier 2023 · N° 22/02053
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 17 janvier 2023 · N° 22/01926
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 10 janvier 2023 · N° 19/06474
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 06 décembre 2022 · N° 22/00405
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 08 juin 2022 · N° 21/03173
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 avril 2017 · N° 16-15.685
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 26 janvier 2017 · N° 14/03387
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 11 janvier 2017 · N° 15/01263
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 janvier 2004 · N° 02-19.235
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 octobre 2001 · N° 00-12.074
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 octobre 2000 · N° 98-42.129
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juin 1997 · N° 94-45.528
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 1995 · N° 93-14.763
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 novembre 1994 · N° 93-13.408
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 janvier 1991 · N° 89-13.653
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CAILLAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CAILLAUD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-01-25
- création
Date d'effet : 28 janvier 2019
Questions fréquentes sur SCI CAILLAUD
Quel est le numéro SIREN de SCI CAILLAUD ?
Le numéro SIREN de SCI CAILLAUD est 847 765 195. Le SIRET de son siège social est 847 765 195 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23847765195.
Qui dirige SCI CAILLAUD ?
SCI CAILLAUD est dirigée par ERIC CAILLAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CAILLAUD ?
Le siège social de SCI CAILLAUD est situé Le Bourg, 86400 Savigne.
SCI CAILLAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CAILLAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CAILLAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CAILLAUD.
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