SCI CALAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CALAN est une SCI immatriculée le 17 août 1989 sous le numéro SIREN 351 524 731. Son siège social est situé Le Bourg Mr Lang Jean Francois, 38320 Herbeys. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN LANG exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CALAN
INSEE- Dénomination
- SCI CALAN
- SIREN
- 351 524 731
- SIRET (siège)
- 351 524 731 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR02351524731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 524 731
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 août 1989
- Siège social
- LE BOURG MR LANG JEAN FRANCOIS, 38320, HERBEYS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CALAN
Acquisition de tous biens immobiliers, terrains, edification de toutes constructions, gestion, location
Finances de SCI CALAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CALAN
INSEEÉtablissements de SCI CALAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38320 HERBEYSSiègeActif
351 524 731 00020 · ouvert le 13 juillet 1989 · NAF 6820B
- 38130 ECHIROLLESFermé
351 524 731 00012 · ouvert le 13 juillet 1989 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI CALAN
INPIComptes annuels de SCI CALAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CALAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CALAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CALAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CALAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00091
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00230
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 04 mars 2025 · N° 25/00065
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 11 janvier 2023 · N° 22/06760
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 mai 2006 · N° 05-12.214
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 2002 · N° 00-10.748
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 1998 · N° 96-41.330
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 1998 · N° 96-41.329
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 janvier 1989 · N° 88-44.487
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CALAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CALAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 août 1989
Questions fréquentes sur SCI CALAN
Quel est le numéro SIREN de SCI CALAN ?
Le numéro SIREN de SCI CALAN est 351 524 731. Le SIRET de son siège social est 351 524 731 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02351524731.
Qui dirige SCI CALAN ?
SCI CALAN est dirigée par JEAN LANG, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CALAN ?
Le siège social de SCI CALAN est situé Le Bourg Mr Lang Jean Francois, 38320 Herbeys.
SCI CALAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CALAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CALAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CALAN.
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