SCI CALIBER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 820 855 443, SCI CALIBER est une SCI créée le 9 juin 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 Clos de la Hiboutiere, 91800 Boussy-Saint-Antoine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ARTHUR BERNARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CALIBER
INSEE- Dénomination
- SCI CALIBER
- SIREN
- 820 855 443
- SIRET (siège)
- 820 855 443 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR84820855443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 855 443
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 juin 2016
- Siège social
- 30 CLOS DE LA HIBOUTIERE, 91800, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CALIBER
Acqusition de biens mobiliers ou immobiliers.
Finances de SCI CALIBER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CALIBER
INSEEAutre
JPB & ASSOCIES
Autre
Depuis la création (09 juin 2016) · 10 ans
Établissements de SCI CALIBER
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 91800 BOUSSY-SAINT-ANTOINESiègeActif
820 855 443 00017 · ouvert le 09 juin 2016 · NAF 7010Z
- 91250 TIGERYActif
820 855 443 00025 · ouvert le 27 avril 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CALIBER
INPIComptes annuels de SCI CALIBER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CALIBER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CALIBER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CALIBER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CALIBER. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00251
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL - 5000 €
Décision du 17 novembre 2025 · N° 25/00496
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre de la famille
Décision du 13 juin 2025 · N° 23/01414
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, 3ème Ch.section E
Décision du 27 février 2025 · N° 23/05033
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CALIBER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CALIBER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 juin 2016
Questions fréquentes sur SCI CALIBER
Quel est le numéro SIREN de SCI CALIBER ?
Le numéro SIREN de SCI CALIBER est 820 855 443. Le SIRET de son siège social est 820 855 443 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84820855443.
Qui dirige SCI CALIBER ?
SCI CALIBER est dirigée par ARTHUR BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CALIBER ?
Le siège social de SCI CALIBER est situé 30 Clos de la Hiboutiere, 91800 Boussy-Saint-Antoine.
SCI CALIBER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CALIBER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CALIBER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CALIBER.
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