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SCI CALIEL

Active
Siren501 894 737SCI49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONCréée le 10 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
90,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 894 737, SCI CALIEL est une SCI créée le 10 janvier 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Saint Vincent Rablay sur Layon, 49380 Bellevigne-en-Layon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ODILE PIGNIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CALIEL

Dénomination
SCI CALIEL
SIREN
501 894 737
SIRET (siège)
501 894 737 00029
N° TVA intracommunautaire
FR74501894737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 894 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
90 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 janvier 2008
Siège social
5 RUE SAINT VINCENT RABLAY SUR LAYON, 49380, BELLEVIGNE-EN-LAYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CALIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI CALIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CALIEL

OP

ODILE PIGNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 janvier 2008) · 18 ans

BV

BRUNO VASCONCELOS SANTO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 janvier 2008) · 18 ans

Établissements de SCI CALIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONSiègeActif

    501 894 737 00029 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 6820B

  • 49300 CHOLETFermé

    501 894 737 00011 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CALIEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI CALIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CALIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CALIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CALIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CALIEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CALIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CALIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-10 · Début d'activité : 2008-02-01

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2008

Questions fréquentes sur SCI CALIEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CALIEL ?

Le numéro SIREN de SCI CALIEL est 501 894 737. Le SIRET de son siège social est 501 894 737 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74501894737.

Qui dirige SCI CALIEL ?

SCI CALIEL est dirigée par ODILE PIGNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CALIEL ?

Le siège social de SCI CALIEL est situé 5 rue Saint Vincent Rablay sur Layon, 49380 Bellevigne-en-Layon.

SCI CALIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CALIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CALIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CALIEL.

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