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SCI CALMELS

Active
Siren384 036 646SCI12210 LAGUIOLECréée le 23 février 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions195 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI CALMELS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 février 2000, identifiée par le SIREN 384 036 646. Elle est domiciliée 3 All de l'Amicale, 12210 Laguiole. Son activité principale relève du code NAF 6820A. NICOLE CALMELS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CALMELS

Dénomination
SCI CALMELS
SIREN
384 036 646
SIRET (siège)
384 036 646 00014
N° TVA intracommunautaire
FR16384036646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 036 646
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 février 2000
Siège social
3 ALL DE L'AMICALE, 12210, LAGUIOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CALMELS

PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON,DE DROITS MOBILIERS ET IMMOBILIERS POUVANT APPARTENIR A LA SOCIETE

Finances de SCI CALMELS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CALMELS

NC

NICOLE CALMELS

Gérant

Depuis la création (23 février 2000) · 26 ans

CC

CATHERINE CALMELS

Gérant

Depuis la création (23 février 2000) · 26 ans

Établissements de SCI CALMELS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12210 LAGUIOLESiègeActif

    384 036 646 00014 · ouvert le 16 décembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CALMELS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI CALMELS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CALMELS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CALMELS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CALMELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

195 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CALMELS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CALMELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CALMELS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2000

Questions fréquentes sur SCI CALMELS

Quel est le numéro SIREN de SCI CALMELS ?

Le numéro SIREN de SCI CALMELS est 384 036 646. Le SIRET de son siège social est 384 036 646 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16384036646.

Qui dirige SCI CALMELS ?

SCI CALMELS est dirigée par NICOLE CALMELS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CALMELS ?

Le siège social de SCI CALMELS est situé 3 All de l'Amicale, 12210 Laguiole.

SCI CALMELS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CALMELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CALMELS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CALMELS.

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