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SCI CALMELS

Active
Siren793 995 317SCI89000 AUXERRECréée le 02 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CALMELS est une SCI immatriculée le 2 juillet 2013 sous le numéro SIREN 793 995 317. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue Louis Crochot, 89000 Auxerre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHAEL ROUSSEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CALMELS

Dénomination
SCI CALMELS
SIREN
793 995 317
SIRET (siège)
793 995 317 00013
N° TVA intracommunautaire
FR31793995317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 995 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 juillet 2013
Siège social
22 RUE LOUIS CROCHOT, 89000, AUXERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CALMELS

Propriété, gestion, acquisition, prise à bail, construction de tous biens meubles ou immeuble

Finances de SCI CALMELS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CALMELS

MR

MICHAEL ROUSSEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 2013) · 13 ans

CT

CHRISTELLE TOUSSAINT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de SCI CALMELS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89000 AUXERRESiègeActif

    793 995 317 00013 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CALMELS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI CALMELS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CALMELS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CALMELS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CALMELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CALMELS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CALMELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CALMELS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-02 · Début d'activité : 2013-07-01

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2013

Questions fréquentes sur SCI CALMELS

Quel est le numéro SIREN de SCI CALMELS ?

Le numéro SIREN de SCI CALMELS est 793 995 317. Le SIRET de son siège social est 793 995 317 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31793995317.

Qui dirige SCI CALMELS ?

SCI CALMELS est dirigée par MICHAEL ROUSSEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CALMELS ?

Le siège social de SCI CALMELS est situé 22 rue Louis Crochot, 89000 Auxerre.

SCI CALMELS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CALMELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CALMELS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CALMELS.

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