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SCI CALMETTE

Active
Siren348 575 564SCI38220 VIZILLECréée le 10 novembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions86 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 575 564, SCI CALMETTE est une SCI créée le 10 novembre 1988. Son siège social est situé 107 rue Calmette, 38220 Vizille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHELLE BREYTON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CALMETTE

Dénomination
SCI CALMETTE
SIREN
348 575 564
SIRET (siège)
348 575 564 00011
N° TVA intracommunautaire
FR65348575564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 575 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 219,59 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 novembre 1988
Siège social
107 RUE CALMETTE, 38220, VIZILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CALMETTE

Administration, gestion et exploitation de biens et droits immobiliers

Finances de SCI CALMETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CALMETTE

MB

MICHELLE BREYTON

Gérant

Depuis la création (10 novembre 1988) · 37 ans

Établissements de SCI CALMETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38220 VIZILLESiègeActif

    348 575 564 00011 · ouvert le 02 septembre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CALMETTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI CALMETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CALMETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CALMETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CALMETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CALMETTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CALMETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CALMETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 1988

Questions fréquentes sur SCI CALMETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI CALMETTE ?

Le numéro SIREN de SCI CALMETTE est 348 575 564. Le SIRET de son siège social est 348 575 564 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65348575564.

Qui dirige SCI CALMETTE ?

SCI CALMETTE est dirigée par MICHELLE BREYTON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CALMETTE ?

Le siège social de SCI CALMETTE est situé 107 rue Calmette, 38220 Vizille.

SCI CALMETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CALMETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CALMETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CALMETTE.

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