CheckersProcédures

SCI CALMOR

Active
Siren821 146 198SCI01300 PARVES ET NATTAGESCréée le 24 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
303 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 821 146 198, SCI CALMOR est une SCI créée le 24 juin 2016. Son siège social est situé 224 rue de Yenne, 01300 Parves et Nattages. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ANDRE MORET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CALMOR

Dénomination
SCI CALMOR
SIREN
821 146 198
SIRET (siège)
821 146 198 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28821146198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 146 198
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
302 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 juin 2016
Siège social
224 RUE DE YENNE, 01300, PARVES ET NATTAGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CALMOR

L'acquisition, l'administration, la location, la transformation, l'aménagement, la propriété, la mise en valeur, la construction de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI CALMOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CALMOR

JC

JEAN-CLAUDE CALMEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juin 2016) · 10 ans

CC

CHRISTOPHE CALMEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juin 2016) · 10 ans

AM

ANDRE MORET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juin 2016) · 10 ans

MP

MIREILLE PONCET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juin 2016) · 10 ans

Établissements de SCI CALMOR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 PARVES ET NATTAGESSiègeActif

    821 146 198 00014 · ouvert le 27 mai 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CALMOR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI CALMOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CALMOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CALMOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CALMOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CALMOR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CALMOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CALMOR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-06-24 · Début d'activité : 2016-05-27

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2016

Questions fréquentes sur SCI CALMOR

Quel est le numéro SIREN de SCI CALMOR ?

Le numéro SIREN de SCI CALMOR est 821 146 198. Le SIRET de son siège social est 821 146 198 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28821146198.

Qui dirige SCI CALMOR ?

SCI CALMOR est dirigée par ANDRE MORET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CALMOR ?

Le siège social de SCI CALMOR est situé 224 rue de Yenne, 01300 Parves et Nattages.

SCI CALMOR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CALMOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CALMOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CALMOR.

Entreprises similaires

Même activité à Parves et Nattages

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Parves et Nattages

Entreprises du même secteur à Parves et Nattages

Entreprises à Parves et Nattages

Toutes les entreprises à Parves et Nattages