SCI CAMBUISSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CAMBUISSON est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juin 2008, identifiée par le SIREN 384 694 584. Son siège social est situé 63 Crs Jacques Paulon, 04290 Volonne. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-PHILIPPE BRAVAY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CAMBUISSON
INSEE- Dénomination
- SCI CAMBUISSON
- SIREN
- 384 694 584
- SIRET (siège)
- 384 694 584 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR74384694584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 694 584
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 juin 2008
- Siège social
- 63 CRS JACQUES PAULON, 04290, VOLONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CAMBUISSON
Acquisition, prise à bail, gestion et administration de tous immeubles
Finances de SCI CAMBUISSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CAMBUISSON
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
BAVAY
de juin 2008 à juillet 2008
NEGRE
gérant · jusqu'à juin 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CAMBUISSON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 04290 VOLONNESiègeActif
384 694 584 00028 · ouvert le 05 novembre 2004 · NAF 6820A
- 84740 VELLERONFermé
384 694 584 00010 · ouvert le 18 février 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CAMBUISSON
INPIComptes annuels de SCI CAMBUISSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CAMBUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CAMBUISSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CAMBUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CAMBUISSON. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 16 mars 2026 · N° 24/00877
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CAMBUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CAMBUISSON
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE
Début d'activité : 2004-11-05
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS
ancien gérant : NEGRE (Rachel) ; nouveau : BAVAY (Jean, Philippe)
- création
Date d'effet : 23 juin 2008
Questions fréquentes sur SCI CAMBUISSON
Quel est le numéro SIREN de SCI CAMBUISSON ?
Le numéro SIREN de SCI CAMBUISSON est 384 694 584. Le SIRET de son siège social est 384 694 584 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74384694584.
Qui dirige SCI CAMBUISSON ?
SCI CAMBUISSON est dirigée par JEAN-PHILIPPE BRAVAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CAMBUISSON ?
Le siège social de SCI CAMBUISSON est situé 63 Crs Jacques Paulon, 04290 Volonne.
SCI CAMBUISSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CAMBUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CAMBUISSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CAMBUISSON.
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