SCI CAMELIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 13,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 320 141 203, SCI CAMELIA est une SCI créée le 3 novembre 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 av Mazarin, 91380 Chilly-Mazarin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MURIEL KAUFFMANN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CAMELIA
INSEE- Dénomination
- SCI CAMELIA
- SIREN
- 320 141 203
- SIRET (siège)
- 320 141 203 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR43320141203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 141 203
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 13 720,41 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 novembre 1980
- Siège social
- 1 AV MAZARIN, 91380, CHILLY-MAZARIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CAMELIA
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI CAMELIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CAMELIA
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juillet 2021
Gérant
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juillet 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Gérant, Associé · de juillet 2021 à août 2024
Dominique Claude Philippe KAUFFMANN
Gérant · de juillet 2021 à août 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CAMELIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91380 CHILLY-MAZARINSiègeActif
320 141 203 00010 · ouvert le 01 septembre 1980 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CAMELIA
INPIComptes annuels de SCI CAMELIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CAMELIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CAMELIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CAMELIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CAMELIA. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 3
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/00247
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026P01303
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 21 mai 2026 · N° 2026001210
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/00472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026P00487
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/01631
- Lire la décision sur courdecassation.frARA - Orientation en ARA
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 26 février 2026 · N° 24/02709
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Tribunal de commerce, chambre 20
Décision du 17 février 2026 · N° 2026R00049
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/01714
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2025L02145
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/01402
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ - CIVIL2
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00124
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Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 30 juillet 2025 · N° 2025L01815
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Tribunal de commerce, 9ème chambre
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 23 novembre 2023 · N° 22/14888
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 30 mai 2023 · N° 21/01263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 15 mai 2023 · N° 23/00136
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 10 février 2023 · N° 20/02936
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 19 octobre 2022 · N° 22/07671
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 28 juillet 2022 · N° 20/03448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 06 février 2014 · N° 12/04334
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 novembre 1995 · N° 92-42.155
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CAMELIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CAMELIA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Gérant, Associé : MOUGENOT Camelia ; Gérant, Associé : KAUFFMANN Muriel Jeanne Andrée ; Gérant, Associé : KAUFFMANN Muriel, Madeleine ; Gérant : DANCHIN Lisa
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Gérant, Associé : MOUGENOT Camelia ; Gérant, Associé : KAUFFMANN Claude Georges ; Gérant : KAUFFMANN Dominique Claude Philippe ; Gérant : KAUFFMANN Muriel Jeanne Andrée ; Gérant : DANCHIN Lisa
- création
Date d'effet : 03 novembre 1980
Questions fréquentes sur SCI CAMELIA
Quel est le numéro SIREN de SCI CAMELIA ?
Le numéro SIREN de SCI CAMELIA est 320 141 203. Le SIRET de son siège social est 320 141 203 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43320141203.
Qui dirige SCI CAMELIA ?
SCI CAMELIA est dirigée par MURIEL KAUFFMANN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CAMELIA ?
Le siège social de SCI CAMELIA est situé 1 av Mazarin, 91380 Chilly-Mazarin.
SCI CAMELIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CAMELIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CAMELIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CAMELIA.
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- ANA91380 Chilly-Mazarin
